Devis Je souhaite Plan d'état des lieuxÉtudier la faisabilité de mon projetDéfinir ma limite de propriété (bornage)Diviser ma propriété / mon bien Type de propriété Propriété non bâtie (terrain nu)Propriété bâtie Topographie Topographie terrestre en terrain dégagéTopographie terrestre en terrain boiséTopographie terrestre en terrain en friche S’agit-il d’un terrain plat ou en pente Terrain platTerrain en pente Appartement = plans d’intérieurs OuiNon Bâtiment entier implanté sur une parcelle OuiNon Je dispose d’un projet défini et quasi arrêté OuiNon Et Je souhaite obtenir votre avis d’expert sur ce projetJe souhaite l’établissement et le dépôt d’un Certificat d’Urbanisme Et Je souhaite l’élaboration d’une esquisse et l’étude de faisabilitéJe souhaite l’établissement et le dépôt d’un Certificat d’Urbanisme Définir ma limite sur Tout le périmètreUne partie seulement Votre propriété a-t-elle déjà été bornée antérieurement par un Géomètre-Expert ? Oui (il s’agit potentiellement d’un rétablissement de limite)NonJe ne sais pas Combien de riverains seront concernés par le bornage ? 1 à 22 à 45 et + La limite à définir aboutit-elle sur le Domaine Public (rue, Voie Communale, Route Départementale…) ? OuiNon Votre propriété est-elle un terrain ou un immeuble ? TerrainImmeuble Dans quel but ? Dans le cadre d’une(de) vente(s)Dans le cadre d’une donationDans le cadre d’un échange avec un voisinDans le cadre d’une cession pour agrandissement d’une propriété riveraine Ventes Vente d’un(de) terrain(s) à bâtir (en zone constructible)Vente d’une partie d’une propriété déjà bâtieVente d’un terrain agricole ou boisé Reliquat conservé est-il constructible ? OuiNon Projet Projet de créer 1 terrain à bâtirProjet de créer 2 terrains à bâtirProjet de créer 3 terrains à bâtirProjet de créer plus de 3 terrains à bâtir Donation Vente d’un terrain à bâtir (zone constructible)Vente d’une partie d’une propriété déjà bâtieVente d’un terrain agricole ou boisé Dans quel but ? Vendre les appartements (=mise en copropriété)Scinder le bâtiment en plusieurs entités ? Le bâtiment est-il déjà en copropriété ? OuiNon Concernant la propriété, objet de votre demandeSuperficie approximative de votre propriété Adresse postale de votre propriété * Code postal * Commune * -- Sélectionnez votre commune -- Références cadastrales : Section et numéro Vos coordonnéesNom * Prénom * Adresse * Code postal * Ville * Téléphone * Mail * *Champs requis
